Informations légales
1. Informations légales
Le site internet www.lesatelierdudevenir.com est édité par « Les Ateliers du Devenir »13, rue Edith Cavell 92400 Courbevoie
« Les Ateliers du Devenir », est un organisme de formation, enregistré sous le 11922165392 auprès du Préfet de région Ile de France – code NAF 8559A – Société Anonyme Simplifiée Unipersonnelle – SAS U – 828 416 057 00010. – Référencé DATADOCK et en cours de certification Caliopi.
Courriel : ibc@lesateliersdudevenir.com – Téléphone : + 33 (0)6 85 81 71 51
L’hébergement du site est assuré par : GANDI – Paris.
La création technique et la maintenance du site est assuré par : Henoch Consulting, 7 Bis Rue Heinrich, 92100 Boulogne-Billancourt (France)
2. Limitation de responsabilité
L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter. L’utilisateur du site internet www.lesateliersdudevenir.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
L’utilisateur du site internet www.lesateliersdudevenir.com reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
3. Informatique et Libertés
Les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du site web www.lesateliersdudevenir.com sont traités en conformité avec les exigences de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
« Les Ateliers du Devenir » s’engagent à ne faire aucune utilisation commerciale des informations (coordonnées, textes etc…) que vous fournissez et ne jamais communiquer ces informations à des tiers.
L’utilisateur dispose d’un droit d‘accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concerne (article 34 de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978).
Pour excercer ce droit, l’utilisateur adressera un courriel à : ibc@lesateliersdudevenir.com .
Les ateliers du devenir sont en conformité avec la législation RGBD concernant la protection des données.
4. Prestataire de formation
La déclaration d’activité de prestation de formation de « Les Ateliers du Devenir » est enregistrée sous le numéro
11 75 3872575.
5. Propriété intellectuelle
La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont protégés par droits d’auteur.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de « Les Ateliers du Devenir » est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques de « Les Ateliers du Devenir » et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.
