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1. Informations légales

Le site internet www.lesatelierdudevenir.com est édité par « Les Ateliers du Devenir ».
« Les Ateliers du Devenir », est un organisme de formation, enregistré sous le 11922165392 auprès du Préfet de région Ile de France – code NAF 8559A – Société Anonyme Simplifiée Unipersonnelle – SAS U – 828 416 057 00010. – Référencé DATADOCK.
L’hébergement du site est assuré par : GANDI – Paris.

La création technique et la maintenance du site est assuré par : Onthemoon, Agence en culture d’entreprise – 134 rue du point du jour 92100 Boulogne-Billancourt (France)
Courriel : ibc@lesateliersdudevenir.com – Téléphone : + 33 (0)6 85 81 71 51

2. Limitation de responsabilité

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter. L’utilisateur du site internet www.lesateliersdudevenir.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

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3. Informatique et Libertés

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4. Prestataire de formation

La déclaration d’activité de prestation de formation de « Les Ateliers du Devenir » est enregistrée sous le numéro
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5. Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont protégés par droits d’auteur.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de « Les Ateliers du Devenir » est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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